ARTICLE 1 - L'EDITEUR
L’édition du Site est assurée par INSXstudio Micro Entreprise, immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés sous le numéro 852193754 dont le siège social est situé au 4 rue des gentianes 39250 Mignovillard, adresse e-mail : insx@protommail.com. N° de TVA intracommunautaire : FR 95852193754 Le Directeur de la publication est JOUFFROY Tanguy ci-après l’Editeur.
ARTICLE 2 - L'HEBERGEUR
L’hébergeur du Site est la société IONOS.
ARTICLE 3 - ACCES AU SITE
Le Site est accessible en tout endroit, 7j/7, 24h/24 sauf cas de force majeure, interruption programmée ou non et pouvant découlant d’une nécessité de maintenance. En cas de modification, interruption ou suspension du Site, l’Editeur ne saurait être tenu responsable.
ARTICLE 4 - COLLECTE DES DONNEES
Le site est exempté de déclaration à la Commission Nationale Informatique et Libertés (CNIL) dans la mesure où il ne collecte aucune donnée concernant les utilisateurs. 1 Toute utilisation, reproduction, diffusion, commercialisation, modification de toute ou partie du Site, sans autorisation de l’Editeur est prohibée et pourra entraînée des actions et poursuites judiciaires telles que notamment prévues par le Code de la propriété intellectuelle et le Code civil.